Aller au contenu. | Aller à la navigation


Outils personnels

This is SunRain Plone Theme
Vous êtes ici : Accueil / Ressources / Textes officiels

Textes officiels

 

  • Les enseignements facultatifs et les enseignements d’exploration en seconde 

PROGRAMMES : Arrêté du 8-04-2010 (BOEN. spécial n°4 du 29 avril 2010)

 

  • Les enseignements en première et terminale : enseignement de spécialité (série littéraire), enseignement facultatif (toutes séries) 

PROGRAMMES : Arrêté du 21-07-2010 (BOEN spécial n°9 du 30 septembre 2010)

EPREUVES DU BACCALAUREAT : Note de service 2012-038 du 6-03-2012 (BOEN n° 14 du 5 avril 2012)

 

 

 

  • L’action culturelle : les dispositifs nationaux – PROGRAMME PREVISIONNEL 2014-2015

Note de service n° 2014-117 du 9-9-2014 MENE1420855N  (BOEN n°33 du 11 septembre 2014)

 

 

  • La mission de service éducatif au sein des structures culturelles

Circulaire n°2010-040 du 30-03-2010 (BOEN n°15 du 15 avril 2010)

 

  • Les référents culture

Décret n° 2010-1065 du 8 septembre 2010 instituant une indemnité pour fonctions d'intérêt collectif.

Arrêté du 8 septembre 2010 fixant le taux annuel de base et le taux annuel plafond de l'indemnité pour fonctions d'intérêt collectif.

 

  • Les dimensions artistique et culturelle des projets d'école et d'établissement

Circulaire n° 2007-022 du 22 janvier 2007 (BOEN n°5 du 1er février 2007)

 

  • Les nouveaux rythmes scolaires

Circulaire interministérielle du 20 mars 2013 relative au Projet Educatif territorial (PEDT) –MEN1306458C.